Informations légales

 

1. Préambule

Le site internet www.familizy.fr (ci-aprĂšs le « Site ») est Ă©ditĂ© par la sociĂ©tĂ© La Maison Bleue (ci-aprĂšs dĂ©nommĂ© « l’Editeur »), sociĂ©tĂ© par actions simplifiĂ©e au capital de 104 287 979,25 euros, immatriculĂ©e au RCS de Nanterre sous le numĂ©ro 821 450 749, dont le siĂšge social est situĂ© au 148-152 Route de la Reine, 92100 Boulogne-Billancourt, reprĂ©sentĂ©e par Monsieur Sylvain FORESTIER, dĂ»ment habilitĂ© Ă  cet effet.

Les prĂ©sentes mentions lĂ©gales (ci-aprĂšs les « Mentions lĂ©gales ») ont pour objet de dĂ©finir les modalitĂ©s et les conditions d’utilisation du Site

2. Coordonnées de correspondance

Editeur : La Maison Bleue

Représentant Légal : Sylvain FORESTIER

Directrice de publication : Julie CAPUTO

Webmaster / Contenu Editorial : Sarah ABOU

Adresse : 148-152 Route de la Reine

92100 BOULOGNE-BILLANCOURT

Tel : +33 (0)1 46 54 05 74

Email : info@la-maison-bleue.fr

3. HĂ©bergeur

Société OVH

Adresse : 2 rue Kellermann

59053 ROUBAIX

Tel. : +33 (0)9 72 10 10 07

4. Crédits Photos

La Maison Bleue, Fotolia.

5. Acceptation et Modification

L’utilisateur s’engage Ă  respecter les Mentions lĂ©gales. L’accĂšs et l’utilisation du Site valent acceptation des prĂ©sentes sans restriction.

La Maison Bleue se rĂ©serve le droit de modifier et mettre Ă  jour Ă  tout moment l’accĂšs au Site ainsi que les Mentions lĂ©gales. Ces modifications et mises Ă  jour s’imposent Ă  l’utilisateur qui doit en consĂ©quence se rĂ©fĂ©rer rĂ©guliĂšrement Ă  leur derniĂšre version.

6. Politique relative à la Propriété intellectuelle

La structure gĂ©nĂ©rale du Site https://www.familizy.fr/ , ainsi que les textes, graphiques, images, sons et vidĂ©os la composant, sont la propriĂ©tĂ© de l’Editeur ou de ses partenaires.

Le contenu du Site y compris sa conception, son organisation et sa prĂ©sentation sont la propriĂ©tĂ© de La Maison Bleue et sont protĂ©gĂ©s par la lĂ©gislation du droit d’auteur ou de tout autre droit de propriĂ©tĂ© intellectuelle.

La marque « Familizy » et le logo figurant sur ce Site, sont protégés par la législation sur les marques.

En consĂ©quence, toute reprĂ©sentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale des contenus et services proposĂ©s sur le Site, par quelque procĂ©dĂ© que ce soit, sans l’autorisation prĂ©alable et Ă©crite du directeur de publication et/ou de ses partenaires, est strictement interdite et, est sous peine de constituer un dĂ©lit de contrefaçon de droit d’auteur et/ou de marque, sanctionnĂ© par les peines pĂ©nales et civiles prĂ©vues par la lĂ©gislation applicable en la matiĂšre.

7. Responsabilité de La Maison Bleue

La responsabilitĂ© de La Maison Bleue ne saurait ĂȘtre engagĂ©e Ă  quelque titre que ce soit, et sans que cette liste ne soit limitative, en cas de modification, suspension ou interruption du Site et/ou d’accĂšs aux services.

La Maison Bleue ne peut en aucun cas ĂȘtre tenue pour responsable de la fiabilitĂ© de la transmission des donnĂ©es, des temps d’accĂšs, des Ă©ventuelles restrictions d’accĂšs sur le rĂ©seau Internet ou les rĂ©seaux qui lui sont connectĂ©s.

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8. ResponsabilitĂ© de l’utilisateur

L’utilisation des informations et/ou documents disponibles sur ce Site se fait sous l’entiĂšre et seule responsabilitĂ© de l’utilisateur, qui assume la totalitĂ© des consĂ©quences pouvant en dĂ©couler, sans que la responsabilitĂ© de l’Editeur puisse ĂȘtre recherchĂ©e Ă  ce titre, et sans recours contre ce dernier.

9. Liens hypertextes

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En cliquant sur ces liens, l’utilisateur est renvoyĂ© vers ces autres ressources et quitte de ce fait le Site https://www.familizy.fr/

Ces liens Ă©tablis en direction d’autres sites Ă  partir de https://www.familizy.fr/ ne sauraient donc engager la responsabilitĂ© de La Maison Bleue quant Ă  leur contenu, les informations qui y figurent, les produits ou les services qui y sont offerts ou les consĂ©quences de leur utilisation.

L’utilisateur est seul responsable de leur utilisation.

10. Fonctionnement du site

L’Editeur s’efforce de permettre l’accĂšs au Site sous rĂ©serve des Ă©ventuelles pannes et interventions de maintenance nĂ©cessaires au bon fonctionnement du Site et des services.

Par consĂ©quent, l’Editeur ne peut garantir une disponibilitĂ© du Site et/ou des services, une fiabilitĂ© des transmissions et des performances en termes de temps de rĂ©ponse ou de qualitĂ©.

Il n’est prĂ©vu aucune assistance technique vis-Ă -vis de l’utilisateur que ce soit par des moyens Ă©lectronique ou tĂ©lĂ©phonique.

Par ailleurs, l’Editeur peut ĂȘtre amenĂ© Ă  interrompre le Site ou une partie des services, Ă  tout moment sans prĂ©avis, le tout sans droit Ă  indemnitĂ©s.

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Chrome™ : http://support.google.com/chrome/bin/answer.py?hl=fr&hlrm=en&answer=95647,

Firefox™ : http://support.mozilla.org/fr/kb/Activer%20et%20d%C3%A9sactiver%20les%20cookies,

Opera™ : http://help.opera.com/Windows/10.20/fr/cookies.html

13. RĂ©seaux Sociaux

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14. Droit applicable

Le Site et les Mentions légales sont soumis au droit français.

Tout litige qui surviendrait concernant l’interprĂ©tation et/ou l’exĂ©cution des Mentions lĂ©gales devra faire l’objet d’une tentative de rĂšglement amiable.

A défaut de rÚglement amiable, le litige sera soumis aux tribunaux de Paris compétents.